Agriculture - Page 10

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

11 Déc 2025

Parce qu’elles peuvent entraîner des conséquences dramatiques en cas d’accidents ou d’incidents, les installations classées pour la protection de l'environn...

Pêche de loisir : un cadre pour les pêcheurs amateurs

Pêche de loisir : un cadre pour les pêcheurs amateurs

10 Déc 2025

La pratique de la pêche en tant que loisir n’exonère pas les pêcheurs du respect de certaines obligations relatives à la protection des environnements marin...

Canne à sucre : quelle enveloppe d’aides pour les récoltes 2025 ?

Canne à sucre : quelle enveloppe d’aides pour les récoltes 2025 ?

05 Déc 2025

Pour rappel, une aide financière a été mise en place au profit des planteurs de canne à sucre de Guadeloupe, de Martinique et de La Réunion afin de compense...

Tuberculose dans les élevages : évolution des mesures de contrôle

Tuberculose dans les élevages : évolution des mesures de contrôle

02 Déc 2025

La bactérie Mycobacterium tuberculosis est la cause de l’apparition de la tuberculose bovine. Une maladie qui peut être transmise à l’homme et à d’autres ma...

Licence de pêche européenne : rester actif pour conserver ses droits

Licence de pêche européenne : rester actif pour conserver ses droits

01 Déc 2025

Pour exercer une activité commerciale de pêche, tout professionnel doit justifier d’une licence de pêche européenne. Une licence qui ne peut être maintenue ...

Navires : quelques précisions en matière d’installation de sanitaires…

Navires : quelques précisions en matière d’installation de sanitaires…

28 Nov 2025

Les navires sont soumis à diverses règles visant les questions de sécurité et de prévention de la pollution. Ces normes traitent également de l’habitabilité...

ICPE : nouvelles installations pour les chais

ICPE : nouvelles installations pour les chais

26 Nov 2025

Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont des installations soumises à certaines obligations de sécurité du fait des risq...

Droit des animaux : le droit français s’adapte

Droit des animaux : le droit français s’adapte

05 Nov 2025

Les règles françaises concernant la santé des animaux connaissent de nombreux changements pour s’adapter au cadre européen. Tour d’horizon de ces adaptation...

Agriculture : le point sur les aides en octobre 2025

Agriculture : le point sur les aides en octobre 2025

24 Oct 2025

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes aides subventions, qui font l’objet régulièrement d’aménagements. Les montants et l...

Économie maritime : une feuille de route pour l’outre-mer jusqu’en 2030 !

Économie maritime : une feuille de route pour l’outre-mer jusqu’en 2030 !

17 Oct 2025

À la fois grande caractéristique et opportunité de l’outre-mer, les activités maritimes et littorales sont un levier de croissance important pour ces territ...

Réglementation des mousses anti-incendie : un nouveau pas dans la lutte contre les PFAS

Réglementation des mousses anti-incendie : un nouveau pas dans la lutte contre les PFAS

10 Oct 2025

30 000 tonnes : c’est la quantité de mousses anti-incendie produite chaque année dans l’Union européenne (UE). Or, 60 % contiennent des substances perfluoro...

TVA et certification des logiciels de caisse : nouveau report

TVA et certification des logiciels de caisse : nouveau report

09 Oct 2025

La loi de finances pour 2025 a supprimé la possibilité de justifier du caractère sécurisé d’un logiciel ou d’un système de caisse par la production d’une at...

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